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Marques déposées par MATHON MARCEL
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DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT
MATHON MARCEL

Numéro de dépôt :
1696798
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/09/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT

Déposée le 13 septembre 1991 par MATHON MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHON MARCEL domicilié(e) chassagne - 69220 - CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, earl domaine de la tassée d'argent domicilié(e) chassagne - 69220 - CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT est expirée depuis le 13 septembre 2021.


MATHON MARCEL - chassagne - 69220 - CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


earl domaine de la tassée d'argent - chassagne - 69220 - CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2206000 - Publication au BOPI 2001-08-31

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483057 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-10-27

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT